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MAISON SIGNA
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Mentions Légales

Mentions Légales

MAISON SIGNA

Dernière mise à jour : 25 août 2026

Le présent site, accessible à l’adresse www.maisonsignna.com, est le site officiel de Maison Signa.

1. Éditeur du site

Maison Signa est une marque et un nom commercial exploités par :

FOCUS GROUP FZE

Free Zone Establishment (FZE) constituée et enregistrée aux Émirats arabes unis.

Siège social :

Block B, Office B48 088

Sharjah

Émirats arabes unis

Numéro de licence commerciale : 9595

E-mail : contact@maisonsignna.com

Téléphone / service client : +33 7 74 12 40 74

Site internet : www.maisonsignna.com

Maison Signa développe, sélectionne, personnalise et commercialise des produits dans l’univers de l’horlogerie, des accessoires et, plus largement, des produits et créations associés à son univers de marque.

Les collections, gammes, collaborations, services et activités proposés sous la marque Maison Signa sont susceptibles d’évoluer.

Sauf indication expresse contraire, Maison Signa exerce son activité de manière indépendante et n’est ni affiliée, ni sponsorisée, ni agréée par les titulaires des marques de tiers pouvant être mentionnées ou incorporées dans certains produits.

Les marques et dénominations appartenant à des tiers demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de FOCUS GROUP FZE, société exploitant la marque Maison Signa.

Pour toute demande relative au contenu publié sur le site :

contact@maisonsignna.com

3. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure fournie par :

Shopify

Site internet : https://www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

Le site www.maisonsignna.com, sa structure générale ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent ou sont mis à disposition par Maison Signa, notamment les textes, créations graphiques, photographies, vidéos, illustrations, éléments visuels, interfaces, logos, dénominations, signes distinctifs, collections, concepts éditoriaux et contenus de marque, sont protégés par les législations applicables relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou droits appartenant à des tiers, ces éléments sont détenus ou exploités légitimement par Maison Signa.

Toute reproduction, représentation, extraction, adaptation, diffusion ou exploitation substantielle de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

La consultation du site n’emporte aucun transfert ni aucune concession de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’utilisateur.

5. Marques de tiers

Certaines créations proposées par Maison Signa peuvent être réalisées à partir de composants, produits ou éléments provenant de fabricants ou marques tierces.

Les noms, logos et marques de tiers éventuellement mentionnés sur le site sont utilisés uniquement lorsque cela est nécessaire à l’identification, à la description ou à la présentation des produits concernés.

Ils demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Sauf lorsqu’une collaboration ou une autorisation est expressément annoncée comme telle, aucune mention d’une marque tierce ne doit être interprétée comme l’existence d’un partenariat, d’une affiliation, d’un sponsoring ou d’un agrément entre cette marque et Maison Signa.

6. Informations et contenu du site

Maison Signa s’efforce de présenter sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Les informations, photographies, représentations, disponibilités, caractéristiques, références et contenus présentés peuvent néanmoins évoluer, notamment en fonction des collections, des disponibilités, des évolutions techniques ou des modifications apportées aux produits.

Les caractéristiques contractuelles d’un produit sont celles présentées lors du processus de commande et précisées dans les Conditions Générales de Vente applicables au moment de l’achat.

Maison Signa se réserve le droit de faire évoluer à tout moment son site, son identité, ses collections, ses services, son offre commerciale et leur présentation.

7. Accès au site

L’accès au site est normalement possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Maison Signa peut toutefois interrompre temporairement tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou pour toute circonstance indépendante de sa volonté.

Maison Signa ne garantit pas que le site sera exempt de toute interruption ou anomalie technique.

8. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables.

Toute tentative d’accès frauduleux, d’altération, d’entrave au fonctionnement du site, d’extraction automatisée abusive de données ou d’utilisation portant atteinte aux droits de Maison Signa ou de tiers est interdite.

Maison Signa se réserve la possibilité de prendre toute mesure appropriée afin de protéger son site, ses utilisateurs, ses droits et ses infrastructures.

9. Liens et services de tiers

Le site peut contenir des liens ou permettre l’utilisation de services fournis par des tiers, notamment des prestataires de paiement, transporteurs, services de communication, réseaux sociaux ou plateformes technologiques.

Maison Signa n’exerce pas de contrôle sur les services ou contenus indépendamment exploités par ces tiers.

Leur utilisation peut être soumise aux propres conditions et politiques de confidentialité de ces opérateurs.

10. Données personnelles

Dans le cadre de l’exploitation du site, Maison Signa peut être amenée à traiter certaines données personnelles relatives notamment à ses visiteurs, prospects et clients.

Les modalités de collecte et de traitement de ces données ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

Maison Signa peut notamment recourir, sous réserve des choix et consentements de l’utilisateur lorsque ceux-ci sont requis, à des outils de mesure d’audience, d’analyse, d’attribution publicitaire et de communication proposés par des prestataires et plateformes numériques.

11. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies, pixels, identifiants et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou destinés, selon les choix exprimés par l’utilisateur, à mesurer son audience, améliorer ses performances et mesurer ou personnaliser les actions de communication et de publicité.

Lorsque la réglementation l’exige, les technologies non essentielles ne sont activées qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.

Les visiteurs peuvent modifier leurs choix à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Des informations détaillées figurent dans la Politique de confidentialité et dans les paramètres de gestion des cookies.

12. Relations commerciales

Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande.

Les CGV précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour, de garantie et de règlement des éventuels différends.

13. Responsabilité

Maison Signa demeure responsable dans les limites prévues par les dispositions légales applicables.

Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des dommages résultant exclusivement d’une utilisation anormale ou frauduleuse du site, d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle ou du fonctionnement d’un service tiers indépendant.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter un droit ou une responsabilité lorsqu’une telle exclusion ou limitation est interdite par une disposition impérative applicable.

14. Droit applicable

Le présent site est exploité par FOCUS GROUP FZE, société établie aux Émirats arabes unis.

Les règles applicables aux relations entre Maison Signa et ses utilisateurs ou clients sont déterminées conformément aux législations et règles de droit international privé applicables.

Lorsque des dispositions impératives de protection des consommateurs ou de protection des données personnelles sont applicables dans le pays de résidence d’un utilisateur ou client, les présentes mentions ne sauraient avoir pour objet ni pour effet de priver celui-ci des protections auxquelles il peut légalement prétendre.

15. Modification des présentes mentions

Maison Signa peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte notamment de l’évolution de son activité, de ses services, de son organisation, de son infrastructure ou du cadre juridique applicable.

La version publiée sur le site est celle applicable à la date de consultation.

16. Contact

Pour toute question concernant Maison Signa, le site ou les présentes mentions légales :

Maison Signa / FOCUS GROUP FZE

E-mail : contact@maisonsignna.com

Téléphone / WhatsApp : +33 7 74 12 40 74

Site : www.maisonsignna.com

© Maison Signa. Tous droits réservés.

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